Arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau » (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : TREL2221413A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/7/19/TREL2221413A/jo/article_2

Texte n°33

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau » (zone de protection spéciale).