Arrêté du 3 mai 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières)

Version INITIALE

NOR : AGRG2210785A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/5/3/AGRG2210785A/jo/article_8

Texte n°58

Article 8


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :


- Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : Prestance, Zoom ;
- Chou-fleur déclaré hybride : Thabor ;
- Courgette déclarée hybride : Zagora ;
- Haricot : Caruso ;
- Laitue : Funsong, Lasydo ;
- Melon déclaré hybride : Xian ;
- Piment / Poivron déclaré hybride : Bellyr, Deliver, Felipe, Kawazaki.


Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.