Arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de Moselle » renommé « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d'Albe » (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : TREL2208393A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/3/11/TREL2208393A/jo/article_2

Texte n°11

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d'Albe » (zone de protection spéciale).