Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III, « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe » :

a) La rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) » est supprimée et le code 2745900 est déplacé dans la rubrique « Société PROTEOR (PROTEOR) » ;
b) La nomenclature du code 2745900 est modifiée comme suit :