Arrêté du 23 août 2021 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 À 11) (Articles 2 à 11)
Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21) (Articles 12 à 21)
Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 22 À 24) (Articles 22 à 24)
Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 25 À 28) (Articles 25 à 28)
Titre V : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 29 À 32) (Articles 29 à 32)
Titre VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (Articles 33 à 34)
Article 12
Le conseil d'administration délibère sur l'organisation de la scolarité et des études après avis du conseil des études et de la recherche.