Article 23
La soutenance de fin de cycle se déroule devant un jury dont la composition est fixée par décision du directeur de l'école.
Les modalités de cette soutenance sont fixées dans le règlement des études.
République
Française
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NOR : MICD2120604A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/8/23/MICD2120604A/jo/article_23
Texte n°24
La soutenance de fin de cycle se déroule devant un jury dont la composition est fixée par décision du directeur de l'école.
Les modalités de cette soutenance sont fixées dans le règlement des études.
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