Arrêté du 1er septembre 2021 portant radiation de certains substituts osseux inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SSAS2126584A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/9/1/SSAS2126584A/jo/article_8

Texte n°12

Article 8


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « B. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », paragraphe « 1° Planchers orbitaires », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :


CODE
NOMENCLATURE

Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)

3212145
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, BIO CORAL, BIOCORAL.


CODE
NOMENCLATURE

Société BIOLAND

3205323
Implant osseux, anatomique, non-orthopédique, plancher orbitaire, OXBONE ISOBONE.

3220179
Implant osseux, anatomique, non-orthopédique, plancher orbitaire, OXBONE CMF.

3222250
Implant osseux, anatomique, non-orthopédique, plancher orbitaire, OXBONE NEURO.


CODE
NOMENCLATURE

Société EDWARD GEISTLICH

3271521
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, BIO-OSS- BOVIN.

3279600
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, ORTHOSS TM-BOVIN.


CODE
NOMENCLATURE

Société INTERPORE INTERNATIONAL

3224310
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, PRO OSTEON 200.

3253300
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, PRO OSTEON 500.

3244731
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, P.OSTEON 200R-CORAIL.

3216195
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, P.OSTEON 500R-CORAIL.


CODE
NOMENCLATURE

Société ORQUEST

3219087
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, ORQUEST, HEALOS.


CODE
NOMENCLATURE

Société OST DÉVELOPPEMENT

3245328
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, LUBBOC-BOVIN.

3297740
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, ISOBONE2-BOVIN.


CODE
NOMENCLATURE

Société STRYKER

3216723
Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, PYROST-BOVIN.