Article 2
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :
- option A : « perfectionnement au pilotage » ;
- option B : « karting » ;
- option C : « tout-terrain ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : SPOV2122669A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/7/21/SPOV2122669A/jo/article_2
Texte n°21
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options dont la liste est ainsi définie :
- option A : « perfectionnement au pilotage » ;
- option B : « karting » ;
- option C : « tout-terrain ».
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