Arrêté du 12 mai 2021 portant inscription des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte BR 7000 de la Société puyolaise d'articles chaussants au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SSAS2114937A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/5/12/SSAS2114937A/jo/article_1

Texte n°15

Article 1


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section H, sous-section 2, dans le paragraphe « Chaussures thérapeutiques à usage prolongé », après la rubrique « Société NEUT », est ajoutée la rubrique suivante :


CODE
NOMENCLATURE

Société Puyolaise d'Articles Chaussants France

2102733
CHUP, adulte Société Puyolaise d'Articles Chaussants France, BR 7000, la paire
Chaussure thérapeutique de série à usage prolongé, BR 7000, de la Société Puyolaise d'Articles Chaussants France, la paire.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
- BR 7000 V1, BEIGE, pointure : 35-42
- BR 7000 V2, MARRON CLAIR, pointure : 35-48
- BR 7000 V3, BEIGE/MARRON, pointure : 35-48
- BR 7000 V4, MARRON FONCE, pointure : 35-48
- BR 7000 V5, NOIR, pointure : 35-48
- BR 7000 V6, CAFE, pointure : 35-48
- BR 7000 V7, GRIS, pointure : 35-48
- BR 7000 V8, CHOCOLAT, pointure : 35-48
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2026.