Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 10 mars 2021
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Marie Evrard, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Serge Mérillou, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Olivier Rietmann, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Yves Bouloux, Alain Cadec, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Françoise Férat, Marie-Noëlle Lienemann, Pierre Louault, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Michel Bonnus, Yves Bouloux, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Micheline Jacques, Daniel Laurent.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du jeudi 11 mars 2021
Présents  : Julien Bargeton, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jacques-Bernard Magner, François Patriat, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Cédric Vial.
En téléconférence  : Jean Hingray, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Anne Ventalon.
Excusé  : Maurice Antiste.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Séance du mardi 9 mars 2021
Présents  : Vincent Capo-Canellas, Dominique Estrosi Sassone, Annick Jacquemet, Annie Le Houerou, Anne-Catherine Loisier, Viviane Malet, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Stéphane Sautarel.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Christine Bonfanti-Dossat, Raymonde Poncet Monge, Elsa Schalck, Patricia Schillinger.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Séance du mardi 9 mars 2021
Présents  : Annick Billon, Jean-Marc Boyer, Céline Brulin, Marie-Christine Chauvin, Nathalie Delattre, Patricia Demas, Gilbert Favreau, Pascale Gruny, Joël Labbé, Serge Mérillou, Marie-Pierre Richer, Vincent Segouin, Nadia Sollogoub, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Jean-Pierre Decool, Françoise Férat, Frédéric Marchand, Marie-Pierre Monier.
Excusés  : Olivier Jacquin, Pierre Louault.
Séance du mercredi 10 mars 2021
Présents  : Annick Billon, Jean-Marc Boyer, Marie-Christine Chauvin, Nathalie Delattre, Pascale Gruny, Joël Labbé, Pierre Louault, Serge Mérillou, Marie-Pierre Richer, Vincent Segouin, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Frédéric Marchand, Marie-Pierre Monier.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Séance du mercredi 10 mars 2021
Présents  : Laurent Burgoa, Rémi Cardon, Jean Hingray, Pierre-Antoine Levi, Brigitte Lherbier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Laurent Somon.
En téléconférence  : Marta de Cidrac, Else Joseph, Sophie Taillé-Polian, Cédric Vial.
Excusé  : Jérémy Bacchi.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Séance du jeudi 11 mars 2021
Présents  : Hussein Bourgi, Xavier Iacovelli, Laurent Lafon, Vivette Lopez, Laurence Muller-Bronn, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Christian Redon-Sarrazy.
En téléconférence  : Céline Boulay-Espéronnier, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Victoire Jasmin, Sonia de La Provôté, Monique de Marco, Marie Mercier, Évelyne Perrot.

Convocations

Commission des affaires économiques
Mercredi 17 mars 2021 - Salle Médicis et en téléconférence
À 8 h 30
- Présentation du rapport d'information de M. Henri Cabanel et Mme Françoise Férat sur les moyens mis en œuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Questions diverses
À 10 h 30
Captation
- Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
- Questions diverses
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Mercredi 17 mars 2021 à 14 heures (Salle CA 008 -4, rue Casimir Delavigne- et en téléconférence)
1. Audition de M. Christophe Valentie, directeur général de l'Unédic sur la situation et les perspectives financières du régime d'assurance chômage.
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Captation vidéo.
Mercredi 17 mars 2021 à 9 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
1° Audition de Mmes Isabelle Saurat, Secrétaire générale pour l'administration et Line Bonmartel-Couloume, Déléguée à l'accompagnement régional, du ministère des Armées, sur « Quel bilan tirer pour l'attractivité des territoires concernés plus de dix ans après la réforme de la carte militaire ? »
2° Audition de M. Olivier Bouba-Olga, Professeur des Universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de Sciences Économiques de l'Université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris, sur « L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? »
3° Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021), présentée par M. Daniel Gremillet, tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique
4° Questions diverses.
Commission des finances
Mardi 16 mars 2021 à 16 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen du rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République
2° Compte rendu des Conférences interparlementaires sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévues à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG), qui se sont tenues du 11 au 13 octobre 2020 et les 22 et 23 février 2021
3° Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET
4° Questions diverses.
Mercredi 17 mars 2021 à 11 heures (Salle des séances et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de Mme Florence PEYBERNES, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de présidente du Haut Conseil du commissariat aux comptes, et vote3 sur cette proposition de nomination
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 16 mars 2021 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence) et éventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen des amendements au texte de la commission n° 410 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé) ;
2° Questions diverses.
B. Éventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'examen des amendements au texte de la commission n° 410 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 17 mars 2021 à 8 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et éventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 8 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe ;
2° Éventuellement, suite de l'examen des amendements au texte de la commission n° 410 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé) ;
3° Examen1 du rapport de Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 12 mars 2021, à 12 heures.
4° Questions diverses.
B. Éventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'ordre du jour du matin ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Captation vidéo.
Jeudi 18 mars 2021 à 11 heures (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence) et à 14 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
À 11 heures (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
1° Audition1 de M. Édouard Geffray, Directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO)
2° Questions diverses.
À 14 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
1° Audition1 de M. Jean-Benoît Dujol, Directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et Délégué interministériel à la jeunesse
2° Questions diverses.
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités,
Jeudi 18 mars 2021 à 11 heures (Salle Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1. Table ronde réunissant des représentants de festivals :
- Eurockéennes de Belfort : M. Jean-Paul Roland, directeur général ;
- Festival d'Avignon : M. Paul Rondin, directeur délégué (en présentiel) ;
- Les Vieilles Charrues : M. Jérome Tréhorel, directeur général (en présentiel) ;
2. Questions diverses.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Jeudi 18 mars 2021 à 11 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
À 11 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 14 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de :
M. Alain Bui, Président de la commission vie étudiante et vie de campus à la Conférence des présidents d'Université (CPU),
Mme Laurence Canteri, Vice-présidente du Conseil de la vie universitaire de l'Université de Lorraine,
M. Raphael Costambeys-Kempczynski, Délégué général de l'Alliance Sorbonne Paris Cité.
À 14 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° à 14h00 - Audition de Mme Anne-Lucie Wack, Présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE) ;
2° à 15h00 - Audition de M. Pascal Charpentier, Président de l'Association des proviseurs de lycées à classes préparatoires aux grandes écoles (APLCPGE) ;
3° à 16h00 - Audition de M. Philippe Choquet, Président et de Mme Delphine Blanc-Le Quilliec, déléguée générale de la Fédération des établissements d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (FESIC).
4° Questions diverses.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires économiques
M. Patrick CHAUVET a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-Projet de loi confortant le respect des principes de la République : Vendredi 12 mars 2021 12h00
-Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 22 mars 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 11 mars 2021
Présents  : Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, André Gattolin, Claude Kern, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence  : Daniel Gremillet, Véronique Guillotin, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Richard Yung.
Excusé  : Victorin Lurel.
Assistait en outre à la séance  :  Ronan Le Gleut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Assistait en outre à la séance en téléconférence  :  Hélène Conway-Mouret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).

Convocation

La commission des affaires européennes
Mercredi 17 mars 2021 à 14 heures (Salle René Monory et par téléconférence)
1° Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) du 24 au 26 février 2021 : communication de M. Pascal Allizard, premier vice-président de la délégation française ;
2° Questions diverses.
Jeudi 18 mars 2021 à 8 h 30 (Salle René Monory et par téléconférence)
1° Désinformation en ligne : communication et avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly ;
2° État de droit dans l'Union européenne : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Yves Leconte ;
3° Questions diverses.