Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 22 février 2021 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes dans les sections Abibac
NOR : MENE2102345A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/2/22/MENE2102345A/jo/article_3
Texte n°10