Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

1. Composition

2. Réunions
Jeudi 4 Février 2021

Commission des affaires économiques,
A 10 h 30 (en visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission du développement durable, de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le projet « Hercule » d'EDF.
Commission des affaires sociales,
A 11 h 15 (Visioconférence) :
- audition du Pr Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé, sur la crise sanitaire.
Commission du développement durable,
A 10 h 30 (par visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le projet « Hercule ».
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Michel Thornary, conseiller maître, président de la formation inter-juridictions sur les finances publiques locales à la cour des comptes, sur le rapport intitulé « la mise en place des métropoles : un premier bilan peu convaincant ».
Délégation aux outre-mer,
A 15 h 30 (visioconférence) :
- à 15h30, heure de Paris :
- audition relative à l'octroi de mer. Sont invités :
- M. Stéphane Bijoux, M. Younous Omarjee et Mme Maxette Pirbakas, députés français ultramarins au parlement européen ;
- la fédération des entreprises des outre-mer (fedom) ;
- l'association l'europe et les départements d'outre-mer (eurodom) ;
- questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 14 heures (visioconférence) :
- examen du rapport d'information sur la proposition de loi n° 3721 renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (M. Erwan Balanant et Mme Marie-Noëlle Battistel, corapporteurs).
Mission de suivi de l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière,
A 14 heures (en visioconférence) :
- audition de M. Thomas de Ricolfis, sous-directeur de la lutte contre la criminalité financière à la direction générale de la police nationale (DGPN) du ministère de l'intérieur.
A 15 h 30 (en visioconférence) :
- audition de Mme Florence Gomez, inspectrice des finances, co-auteure du rapport "Sécurisation du recouvrement de la TVA".
Mission flash sur le financement de la BITD,
A 10 h 45 (visioconférence) :
- audition de M. François Artignan, responsable des financements d'actifs et d'exportation BNP Paribas.
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Eric Allain des Beauvais, directeur export/finance du Groupe Société Générale et de M. Eric Litvack, responsable des Affaires Publiques du Groupe Société générale.
A 15 h 15 (visioconférence) :
- audition de M. Philippe Coq, directeur des affaires publiques France du groupe Airbus, M. Bertrand de Cordoue, directeur sécurité et défense à la direction des affaires publiques France, M. le VA ( 2S ) Xavier Païtard, conseiller défense pour la stratégie et les affaires publiques du groupe Airbus, Mme Annick Perrimond du Breuil, directrice des relations avec le Parlement.
A 16 h 15 (visioconférence) :
- audition de Mme Odrey Robillard, conseillère principale en développement durable et investissement responsable du Fonds de solidarité FTQ et de M. David Labrosse, conseiller principal aux relations gouvernementales et publiques du Fonds de solidarité FTQ.
Mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. Thomas Baudesson et de M. Charles-Henri Boeringer, avocats associés au cabinet Clifford Chance.
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition Mme Marie-Christine Coisne-Roquette, présidente de la société Sonepar, et de M. Olivier Catherine, secrétaire général.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- à 9 h 30 :
- audition de l'Assemblée des départements de France (ADF) - M. André Accary, président de Saône-et-Loire ;
- à 11 h 30 :
- audition commune de Mme Martine Ladoucette, directrice générale de l'ARS de la Réunion et de Mme Dominique Voynet, directrice générale de l'ARS de Mayotte.
Mission d'information sur le médicament,
A 8 h 30 Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- audition de l'établissement français du sang (EFS) - M. François Toujas, président, Dr Pascal Morel, personne responsable, et Mme Nathalie Moretton, directrice de cabinet. (visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse).
A 9 h 45 Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- table ronde réunissant :
- Sidaction, Mme Serawit Bruck-Landais, directrice du pôle qualité et recherche en santé, Mme Anais Saint-Gal, responsable plaidoyer et Mme Hélène Roger, directrice du pôle analyses et plaidoyer ;
- Aides, M. Marc Dixneuf, directeur général, Mme Caroline Izambert, directrice plaidoyer et Mme Inès Alaoui, chargée de mission
(Visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse).
A 11 heures Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- audition du Professeur Gonçalves, chef de département d'oncologie médicale à l'Institut Paoli-Calmettes (IPC) (visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse).
MI flash parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal,
A 10 heures (visioconférence) :
- table ronde réunissant :
- Mmes Danièle Bouchoule et Reine Lepinay, co-présidentes du réseau Elles aussi ;
- Mme Julia Mouzon, présidente du réseau Élues locales ;
- Mme Gisèle Bourcart, présidente de l'association Femmes d'Alsace.
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Maud Navarre, docteure en sociologie.
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Victor Marneur, docteur en sciences politiques.
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Brigitte Grésy, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Mission d'information sur les géants du numérique,
A 15 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI).
Mission de suivi de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- audition de MM. Claude Genetay, directeur délégué d'Intermarché, et Frédéric Thuillier, directeur des affaires publiques du Groupement les Mousquetaires.
A 10 h 30 (en visioconférence) :
- audition de Mme Isabelle da Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence (AdlC), de M. Stanislas Martin, rapporteur général, de M. Joël Tozzi, rapporteur général adjoint, et de M. Mathias Pigeat, directeur de cabinet.
A 11 h 30 (en visioconférence) :
- audition de M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD).
Mission sur les Réserves,
A 10 heures (visioconférence) :
- audition du Général de division aérienne Éric Gernez, directeur adjoint de la direction des ressources humaines et de la direction des réserves de l'armée de l'Air et de l'espace.
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de représentants de l'Association des maires de France : M. Christophe Dietrich, maire de Laigneville, M. Thierry Lagneau, maire de Sorgues, Mme Marie-Laure Pezant, chargée de mission sécurité de l'AMF et Mme Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 11 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Xavier Piechaczyk, président de RTE, et M. Philippe Pillevesse, directeur des relations institutionnelles

Vendredi 5 Février 2021

Mission d'information sur les enjeux économiques de la sécurité privée,
A 10 heures (en visioconférence) :
- audition de l'Union des entreprises de sécurité privée « Valeurs », représentée par M. Michel Tresch, président-directeur général de Loomis, et M. Jean-Marc Riveira, secrétaire général d'USP Valeurs.
A 11 heures (en visioconférence) :
- audition de M. Guillaume Farde, chercheur associé au CEVIPOF, spécialiste de l'économie de la sécurité et conseiller de la spécialité « sécurité - défense » au sein de l'école d'affaires publiques de Sciences Po.
A 14 heures (en visioconférence) :
- audition de M. Luc Guilmin, président de Sécuritas France.
Mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments,
A 10 heures (par visioconférence) :
- examen du projet de rapport d'information.

3. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 8 Février 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 14 heures (Visioconférence) :
- à 14 heures : audition commune de : M. Jean-Louis Garcia, président de l'Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) et M. Jean-Louis Leduc, directeur général, NEXEM (délégation à venir), M. Denis Leguay, président de Santé mentale France ;
- à 15 heures : audition de M. Jean-Jacques Coiplet, directeur général de l'ARS Pays de la Loire ;
- à 16 heures : audition de M. Benoit Vallet, directeur général de l'ARS Hauts de France ;
- à 17 heures : audition commune de M. Francis Saint-Hubert, président de la Conférence nationale des directeurs de centre hospitalier (CNDCH), Mme Gerain-Breuzard, présidente de la Conférence des directeurs généraux de Centres Hospitaliers Universitaires (CHU), directrice générale du CHU de Tours et M. Leludec, directeur général du CHU de Montpellier, M. Pascal Mariotti, président de l'Association des établissements du service publique de santé mentale (ADESM).

Mardi 9 Février 2021

Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.
A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, rapporteures).
Commission de la défense,
A 17 h 30 (à préciser) :
- audition, à huis clos, de M. Laurent Nuñez, coordinateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme.
Commission du développement durable,
A 17 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- examen de la proposition de loi pour un développement harmonieux de l'éolien (n° 3722) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur).
A 21 heures salle 6238 (Développement durable) :
- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi pour un développement harmonieux de l'éolien (n° 3722) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur).
Commission des lois,
A 14 h 45 6e Bureau (Lois) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n° Sénat 254) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur)
mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
A 17 h 30 (visioconférence) :
- audition de la Confédération des buralistes : M. Philippe Coy, président, Mme Sophie Lejeune, secrétaire générale, et M. Jean-Paul Vaslin, directeur des affaires institutionnelles.
A 18 h 15 (visioconférence) :
- audition de représentants de l'association Les buralistes en colère.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Marc-Antoine La Pérouse de Montclos, chercheur à l'Institut de recherche pour le développement (IRD).
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. le colonel (2S) Michel Goya, ancien officier des Troupes de marine, chercheur indépendant.

Mercredi 10 Février 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Par visioconférence) :
- communication du groupe de travail sur les obligations du service universel des télécommunications (Mme Célia de Lavergne, rapporteure) ;
- proposition de loi pour une nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire (n° 3725) (M. Guillaume Garot, rapporteur) (rapport).
A 15 heures (en visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
- examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
A 15 heures (salle 4223 et visioconférence) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (visioconférence) :
- nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'Union européenne (table ronde).
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- suite de l'examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, rapporteures).
A 14 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 3793) (Mme Albane Gaillot, rapporteure) ;
- examen de la proposition de loi relative à la création d'une aide individuelle à l'émancipation solidaire (n° 3724) (MM. Boris Vallaud et Hervé Saulignac, rapporteurs) ;
- examen de la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 (n° 3723) (M. Régis Juanico, rapporteur) ;
- examen de la proposition de loi pour une limite décente des écarts de revenus (n° 3094).
A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- suite de l'examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, rapporteures).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de M. le général Eberhard Zorn, Generalinspekteur der Bundeswehr.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (par visioconférence) :
- examen du rapport de la mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments (M. Vincent Descoeur, président ; Mme Marjolaine Meynier-Millefert, rapporteure).
A 15 heures (par visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF, sur le projet « Hercule ».
Commission des finances,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de MM. Éric Lenoir, directeur général d'Euler Hermes, Yves Poinsot, directeur général d'Atradius et Antonio Marchitelli, directeur général France et Europe de l'ouest de Coface.
A 11 heures (salle de la commission des Finances) :
- examen de la proposition de loi visant à réformer la fiscalité des droits de succession et de donation : protéger les classes moyennes et populaires, et mieux redistribuer les richesses (n° 3409 rect.)
A 15 heures (salle de la commission des Finances) :
- audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance chargé des comptes publics, sur les conséquences du Brexit.
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- examen de la proposition de loi organique visant à modifier le régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel (n° 3720) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure) ;
- examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à ; établir un meilleur équilibre entre pouvoirs constitutionnels (n° 3486 rect.) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) ;
- examen de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (n° 3721) (Mme Isabelle Santiago, rapporteure) ;
- en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (M. Jean Terlier, rapporteur).
A 15 heures 6e Bureau (Lois) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
A 15 heures (en visioconférence) :
- table-ronde sur le modèle luxembourgeois (en cours d'organisation).
A 16 heures (en visioconférence) :
- table ronde : « Quel prix pour le cannabis légal et quel modèle de régulation à la française ? »
- Mme Emmanuelle Auriol, professeure d'économie à l'école d'économie de Toulouse (TSE) et à l'Université Toulouse I Capitole et membre du Conseil d'analyse économique (CAE) ;
- M. Pierre-Yves Geoffard, économiste, directeur de recherche au CNRS et directeur d'études à EHESS ;
- Mme Alice Mesnard, chercheure au département d'économie de l'Université de Londres.
A 17 heures (en visioconférence) :
- table ronde : « Quelle régulation à la française : modèle étatique vs. Modèle libre » :
- Maître Francis Caballero, avocat et professeur de droit ; auteur de « Légaliser le cannabis », Génération libre, mai 2018 (à confirmer) ;
- Génération libre : M. Édouard Hesse, chercheur, auteurs de « Pour un marché libre du cannabis en France », janvier 2021 et, M. Kevin Brookes, enseignant-chercheur (à confirmer).
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de la Conférence générale des juges consulaires de France : Mme Sonia Arrouas, présidente.
A 10 heures (visioconférence) :
- audition de l'Association pour le retournement d'entreprises (ARE).
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de l'Institut français des praticiens des procédures collectives (IFPPC)
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 14 heures (Visioconférence) :
- à 14 heures : audition commune de M. Pascal Champvert, président de l'Association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA), M. Jean-Pierre Riso, président de la Fédération Nationale des Associations de Directeurs d'établissements et Services pour Personnes Âgées (FNADEPA) et Mme Annabelle Vêques, directrice ;
- à 15 heures : audition de M. Gérard Raymond, président de France Assos Santé, de M. Yvon Graic, président de France Assos Santé Normandie, et de M. Alexis Vervialle, conseiller technique offre de soins ;
- à 16 heures : audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), M. Christian Poiret, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), co-auteurs du rapport de 2018 sur les ARS et Mme Isabelle Yeni, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), co-auteure du rapport de 2018 sur les ARS (à confirmer).
Mission flash sur le monde associatif combattant,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. le contrôleur général des Armées Sylvain Mattiucci, directeur du patrimoine, de la mémoire et des archives (DPMA), de Mme Evelyne Piffeteau, sous-directrice de la mémoire et de l'action éducative (SDMAE) et de M. Grégory Auda, chef du bureau de la vie associative et des commémorations (BVAC).
A 18 heures (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Louis Nageotte, secrétaire national de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA).
Mission sur les personnels civils de défense,
A 14 h 30 (A préciser) :
- audition de M. le capitaine de vaisseau Serge Bordarier, sous-directeur des études et de la politique des ressources humaines de la marine, de Mme Doucet-Martinage, chef du bureau Personnels civils de la Direction du personnel militaire de la Marine (DPMM), assistés de M. le capitaine de vaisseau Riaz Akhoune, chargé des liaisons parlementaires au cabinet du chef d'état-major de la Marine.
A 15 h 30 (A préciser) :
- audition de M. Brudy-Saintespes, conseiller personnel civil du GCA Alvarez directeur des ressources humaines de l'armée de l'Air.
A 16 h 30 (A préciser) :
- audition de M. l'Ingénieur général de l'armement Guillaume de Garidel-Thoron, directeur central du Service du soutien de la flotte (SSF).
A 17 h 30 (A préciser) :
- audition de M. le Général de brigade Noël Olivier, directeur du Service interarmées des munitions (SIMu).
Mission sur les Réserves,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Philippe Ribatto, président de l'Union nationale des officiers de réserve (UNOR), M. Philippe Maze-Sencier, chargé des relations internationales, Mme Marie-Pierre Antoine, responsable de la communication.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'Agence de l'innovation de défense (AID).
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. le général Jean-Marc Latapy, directeur central de la Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI).
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Eric Béranger, président-directeur général de MBDA.

Jeudi 11 Février 2021

Commission des affaires économiques,
A 10 heures (en visioconférence) :
- audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance.
Commission des affaires européennes,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- Digital services act (DSA) (Réunion, conjointe avec la commission des affaires européennes du Bundestag).
Commission des affaires sociales,
A 10 heures (en visioconférence) :
- audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé, sur la crise sanitaire.
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (n° 3467) (M. Daniel Labaronne, rapporteur).
A 16 heures (Visioconférence) :
- audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins, sur la crise sanitaire.
Commission des lois,
A 10 heures (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
- audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur les conséquences, pour la France, de l'accord conclu le 24 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'Union européenne en matière de coopération judiciaire.
A 19 heures (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
- en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n° 3812) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- avis sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution.
Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (visioconférence) :
- à 15heures, heure de Paris :
- audition de Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ;
- questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Geoffroy Roux de Bézieux, président du Mouvement des entreprises de France, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mme Marie Pierre Rixain et Mme Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- à 9 heures 30 : audition de M. Jean-Christophe Amarantinis, président de SYNERPA, de Mme Florence Arnaiz-Maumé, déléguée générale, et de Mme Pauline Meyniel, responsable du Pôle médico-social ;
- à 10 heures 15 : audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins (DGOS), de Mme Sylvie Escalon, sous-directrice de la régulation de l'offre de soins, et de Mme Claire-Lise Bellanger-Mauffret, adjointe à la sous-direction de la régulation de l'offre de soins ;
- à 11 heures 15 : audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) ;
- à 12 heures 15 : audition de M. Thierry Fouéré, président du Syndicat des médecins inspecteurs de santé publique (SMISP).
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. Nicolas Jeuland, senior expert en biocarburants chez Safran
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Christophe Lambert, président-directeur général de la start-up Ascendance.

Lundi 15 Février 2021

Commission des affaires sociales,
A 15 h 45 salle 6351 (Affaires sociales) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, rapporteures).
Commission des lois,
A 15 h 45 6e Bureau (Lois) :
- en cas de nouvelle lecture, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (M. Jean Terlier, rapporteur).

Mardi 16 Février 2021

Commission des affaires européennes,
A 18 h 15 (visioconférence) :
- audition de M. Clément Beaune, Secrétaire d'État, chargé des Affaires européennes, sur le Brexit.
Commission du développement durable,
A 18 heures salle 6238 (Développement durable) :
- examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 3787) (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis).
A 21 heures salle 6238 (Développement durable) :
- éventuellement, suite de l'examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 3787) (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis).
Commission des lois,
A 14 h 45 6e Bureau (Lois) :
- en cas de nouvelle lecture, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n° 3812) (M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 h 15 (salle Lamartine) :
- audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion.
mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
A 17 h 30 (visioconférence) :
- audition commune de l'Alliance contre le tabac représentée par le professeur Loïc Josseran, président, Mmes Marion Catellin, directrice, et Pauline Monfort, chargée de plaidoyer, et du Comité national contre le tabagisme représenté par M. Pascal Diethelm, vice-président, et Mme Emmanuelle Beguinot, directrice.
A 18 h 15 (visioconférence) :
- audition de MM. Yves Trévilly, président de SICPA France, et Curtis Vaïsse, responsable des affaires publiques et juridiques en charge de l'Union européenne.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (à préciser ) :
- audition de M. le général Jean-François Ferlet, directeur du renseignement militaire.
Mission sur les Réserves,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition d'un panel de réservistes sanitaires.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Bruno Mounier, directeur de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, M. Christophe Lepine, président du conservatoire d'espaces naturels de la région Hauts-de-France et président de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels et Mme Perrine Paris, cheffe de projet à la Fédération des conservatoires d'espaces naturels.

Mercredi 17 Février 2021

Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur l'Afghanistan avec M. Abdullah Abdullah, président du haut conseil pour la réconciliation nationale et ancien chef du Gouvernement afghan, Mme Freshta Karim, participante du programme « Femmes leaders afghanes », et M. Georges Lefeuvre, chercheur à l'IRIS et ancien conseiller de la délégation de l'Union européenne au Pakistan.
A 12 heures (salle 4223) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
Commission des affaires européennes,
A 15 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- communication sur le cadre financier pluriannuel et le plan de relance (M. Christophe Jerretie).
A 16 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, des finances et de la relance, sur le plan français de relance et de résilience.
Commission du développement durable,
A 17 heures (par visioconférence) :
- audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité.
Commission des finances,
A 10 h 30 (salle Victor Hugo) :
- audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Patrick de Cambourg, dont la nomination à la présidence de l'Autorité des normes comptables est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination.
A 16 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur le plan français de relance et de résilience.
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- protection des mineurs victimes de violences sexuelles (n° 3721) (Mme Isabelle Santiago, rapporteure) (amendements, art. 88) ;
- établir un meilleur équilibre entre pouvoirs constitutionnels (n° 3486 rect.) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) (amendements, art. 88) ;
- modifier le régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel (n° 3720) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure) (amendements, art. 88).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 15 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la justice.
Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
A 15 heures (en visioconférence) :
- auditions consacrées à la thématique du cannabis récréatif.
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF).
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition commune de : l'Union des entreprises de proximité (U2P) et la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME).
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM).
Mission flash sur le monde associatif combattant,
A 16 heures (à préciser) :
- audition de M. Francis de Saint-Aubin, président - Fondation Maréchal de Lattre.
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Hervé Gaymard, président de la Fondation Charles de Gaulle.
A 18 heures (visioconférence) :
- audition de M. le Contrôleur Général des Armées (2s) Jacques Bonnetête, président du Comité d'entente des Anciens Combattants d'Indochine (CNEAI) et de l'Association Nationale des Anciens Prisonniers et Internés d'Indochine (ANAPI).
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. Alain Antil, chercheur, directeur du Centre Afrique subsaharienne de l'IFRI.
Mission sur les personnels civils de défense,
A 13 h 30 (Visioconférence) :
- audition de M. Abdul Raziq Adeel, président de l'Association des interprètes et auxiliaires afghans de l'armée française et de Mme Caroline Decroix, vice-présidente.
A 14 h 30 (A préciser) :
- audition de M. le CRC1 Norbert Jeulin, chef du bureau Finances du Centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) et M. le Colonel Roberto Ramasco, chef de la division Soutien de l'activité à l'État-major des armées.
A 15 h 30 (A préciser) :
- audition de M. le Secrétaire général de la Fédération FO Défense Gilles Goulm et de M. le Secrétaire général adjoint Gilbert Faraci.
A 16 h 30 (A préciser) :
- audition de M. l'IPETA Jean-Rémy Prats, chef de cabinet du directeur central du Service industriel de l'aéronautique (SIAé).
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Jean-Loïc Galle, directeur général des opérations et de la performance du groupe Thales, Mme Sophie Le Pennec (VP Group Health, Safety and Environment) et M. Michel Renault (Directeur HSE produits, process et méthodes), Mme Isabelle Caputo, chargée des relations institutionnelles.
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Stéphane Mayer, président-directeur général de Nexter et de M. Laurent Juve, chargé de la propulsion hybride chez Nexter.

Jeudi 18 Février 2021

Mission d'information sur les géants du numérique,
A 18 heures (Visioconférence) :
- table ronde sur les enjeux soulevés par l'intelligence artificielle, avec M. Nicolas Amar, adjoint au coordonnateur national pour l'intelligence artificielle, M. Jean-Gabriel Ganascia, professeur d'informatique à la faculté des sciences de Sorbonne Université, président du comité d'éthique du CNRS, et M. Luc Julia, vice-président de Samsung innovation.
Mission sur les Réserves,
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Catherine Lemorton, députée honoraire et directrice responsable de la réserve sanitaire, M. Philippe Segura, directeur-adjoint, Santé publique France.

Mardi 23 Février 2021

Mission sur les Réserves,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de M. Pascal Gosciniak, président de l'Association centrale d'officiers mariniers et de marins de réserve (ACOMAR).

Mercredi 24 Février 2021

Mission sur les Réserves,
A 14 heures (visioconférence) :
- table ronde avec des délégués militaires départementaux.

Lundi 1er Mars 2021

Mission sur les personnels civils de défense,
A 16 h 30 (à préciser) :
- audition de Madame Yasmine-Eva Farès-Emery, directrice de la Délégation à l'Information et à la Communication de la Défense.

Mardi 2 Mars 2021

Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de M. Bernard Lugan, historien.

Mercredi 3 Mars 2021

Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
A 14 h 30 (en visioconférence) :
- audition de Mme Dominique Laurent, conseillère d'État, Présidente, M. Mathieu Teoran, Secrétaire général, et M. Skander Karaa, Conseiller spécial de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD).
A 15 h 30 (en visioconférence) :
- audition de M. Christophe Divi, Directeur la Plateforme ESS 2024.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. le Colonel Allen Pepper, attaché de défense à l'ambassade des États-Unis en France.
Mission sur les personnels civils de défense,
A 14 h 30 (A préciser) :
- audition de Mme Sophie Morin, secrétaire générale CFDT Défense et M. Albert Corbel, secrétaire national CFDT Défense.
A 15 h 30 (A préciser) :
- audition de Mme l'ingénieure générale hors classe de l'armement Monique Legrand-Larroche, directrice de la maintenance aéronautique (DMAé).
A 16 h 30 (A préciser) :
- audition de M. Benoît Laurensou, adjoint du Délégué général pour l'armement (DGA).
A 17 h 30 (A préciser) :
- audition de M. le médecin général des armées Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du Service de santé des armées.

Mercredi 10 Mars 2021

Mission sur les personnels civils de défense,
A 14 h 30 (à préciser) :
- audition de M. le général de corps d'armée Jean-Marc Latapy, directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense (DIRISI).
A 15 h 30 (à préciser) :
- audition de M. Laurent Dutilleul, secrétaire général et de M. Laurent Tintignac - UNSA DEFENSE.
A 16 h 30 (A préciser) :
- audition de la Fédération nationale des travailleurs de l'État-CGT.
A 17 h 30 (A préciser) :
- audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des Armées.

Jeudi 11 Mars 2021

Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (visioconférence) :
- à 15 heures, heure de Paris :
- audition du conseil économique, social et environnemental (cese) ;
- questions diverses.

Mercredi 17 Mars 2021

Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de représentants de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).

Jeudi 18 Mars 2021

Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (visioconférence) :
- à 15 heures, heure de Paris :
- audition commune avec la délégation aux outre-mer du sénat sur l'organisation institutionnelle des outre-mer ;
- questions diverses.