Arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : TREL2101580A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/1/7/TREL2101580A/jo/article_2

Texte n°9

Article 2


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation).