Arrêté du 26 janvier 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

Version INITIALE

NOR : SSAS2102131A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/1/26/SSAS2102131A/jo/article_snum1

Texte n°10


ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(6 inscriptions)


1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.


Code CIP

Présentation

34009 301 861 3 8

CUFENCE 200 mg (trientine), gélules en flacon (B/100) (laboratoires INTSEL CHIMOS SA)

34009 301 991 5 2

DOTAREM 0,5 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable, 15 ml en seringue pré-remplie en plastique (B/1) (laboratoires GUERBET)

34009 301 991 7 6

DOTAREM 0,5 mmol/ml (acide gadotérique), solution injectable, 20 ml en seringue pré-remplie en plastique (B/1) (laboratoires GUERBET)

34009 302 088 6 1

FIASP PUMPCART 100 unités/ml (insuline asparte), 1,6 ml de solution injectable en cartouche (B/5) (laboratoires NOVO NORDISK)


2. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :


- Sunosi est indiqué pour améliorer l'éveil et réduire la somnolence diurne excessive (SDE) chez les patients observants à un traitement primaire du SAHOS tel que la pression positive continue (PPC).


Code CIP

Présentation

34009 301 957 8 9

SUNOSI 150 mg (solriamfétol), comprimés pelliculés en plaquette (B/28) (laboratoires JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE SAS)

34009 301 957 4 1

SUNOSI 75 mg (solriamfétol), comprimés pelliculés en plaquette (B/28) (laboratoires JAZZ PHARMACEUTICALS FRANCE SAS)


DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d'indications)


1. La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l'indication suivante :


- chez les adolescents (âgés de 12 à 17 ans) qui, sur la base d'un diagnostic réunissant une histoire clinique évocatrice et la positivité d'un test de sensibilisation aux acariens de la poussière de maison (prick test cutané et/ou présence d'IgE spécifiques), présentent une rhinite allergique aux acariens persistante modérée à sévère insuffisamment contrôlée par les traitements symptomatiques.


Code CIP

Présentation

34009 300 453 4 3

ACARIZAX 12 SQ-HDM, lyophilisat oral en plaquette (B/30) (laboratoires ALK-ABELLO)


2. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :


- en monothérapie pour le traitement des patients adultes atteints d'un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé présentant un réarrangement du gène ALK (ALK positif) et prétraités par crizotinib.


Code CIP

Présentation

34009 301 627 3 6

ALUNBRIG 180 mg (brigatinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

34009 301 719 3 6

ALUNBRIG 30 mg (brigatinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

34009 301 719 5 0

ALUNBRIG 90 mg + 180 mg (brigatinib), comprimés pelliculés, kit d'initiation de traitement : 7 comprimés de 90 mg + 21 comprimés de 180 mg (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)

34009 301 627 1 2

ALUNBRIG 90 mg (brigatinib), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires TAKEDA FRANCE SAS)


3. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :


- traitement du diabète des adolescents et des enfants à partir de 1 an.


Code CIP

Présentation

34009 300 831 7 8

FIASP 100 U/ml (insuline asparte), solution injectable, 10 ml en flacon (B/1) (laboratoires NOVO NORDISK)

34009 300 831 8 5

FIASP 100 U/ml (insuline asparte), solution injectable, 3 ml en cartouche Penfill (B/5) (laboratoires NOVO NORDISK)

34009 300 831 6 1

FIASP 100 U/ml (insuline asparte), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli FlexTouch (B/5) (laboratoires NOVO NORDISK)


4. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :


- traitement d'entretien des patientes atteintes d'un cancer avancé de l'ovaire avec une mutation BRCA et qui ont répondu à une première ligne de chimiothérapie ;
- traitement du cancer du sein localement avancé ou métastatique HER2 négatif et avec une mutation germinale des gènes BRCA1/2.


Code CIP

Présentation

34009 301 441 9 0

LYNPARZA 100 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)

34009 301 442 1 3

LYNPARZA 150 mg (olaparib), comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ASTRAZENECA)


5. La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :


- Traitement du diabète sucré de l'adolescent et de l'enfant à partir de 6 ans.


Code CIP

Présentation

34009 301 776 6 2

TOUJEO 300 unités/ml DoubleStar (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 300 166 7 1

TOUJEO 300 unités/ml SoloStar (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli (B/3) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 300 166 8 8

TOUJEO 300 unités/ml SoloStar (insuline glargine), solution injectable en stylo prérempli (B/5) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)


TROISIÈME PARTIE
(4 modifications)


Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


Libellés abrogés

Nouveaux libellés

Code CIP

Libellé

Code CIP

Libellé

34009 332 645 2 9

ANANDRON 150 mg (nilutamide), comprimés (B/30) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 332 645 2 9

ANANDRON 150 mg (nilutamide), comprimés (B/30) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)

34009 328 827 2 4

ANANDRON 50 mg (nilutamide), comprimés (B/90) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 328 827 2 4

ANANDRON 50 mg (nilutamide), comprimés (B/90) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)

34009 327 307 5 9

DITROPAN 5 mg (chlorhydrate d'oxybutynine), comprimés sécables (B/60) (Laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)

34009 327 307 5 9

DITROPAN 5 mg (chlorhydrate d'oxybutynine), comprimés sécables (B/60) (Laboratoires CHEPLAPHARM FRANCE)

34009 301 777 3 0

TOBRAMYCINE ALTAN 300 mg/5 ml, solution pour inhalation par nébulisateur, 5 ml en ampoule (B/56) (Laboratoires MEDIPHA SANTE)

34009 301 777 3 0

TOBRAMYCINE ZENTIVA 300 mg/5 ml, solution pour inhalation par nébulisateur, 5 ml en ampoule (B/56) (Laboratoires ZENTIVA FRANCE)