Article 2
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone de protection spéciale).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : TREL2034458A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/11/30/TREL2034458A/jo/article_2
Texte n°21
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone de protection spéciale).
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