Arrêté du 26 octobre 2020 portant inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de la société MICROPORT CRM France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SSAS2028893A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/10/26/SSAS2028893A/jo/article_1

Texte n°39

Article 1


Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1) La rubrique « g) COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO, FIREHAWK » devient « g) COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY ».
2) Dans cette rubrique g, dans la nomenclature de la « Société MICROPORT CRM France (MICROPORT CRM) », la phrase :
« La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif sirolimus FIREHAWK est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »,
est remplacée par la phrase suivante :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif sirolimus FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY sont assurés dans les conditions décrites ci-dessous : ».
3) Dans la rubrique g, dans la « Société MICROPORT CRM France (MICROPORT CRM) », après le code 3168415, sont ajoutés les produits suivants :


CODE
NOMENCLATURE

3190219
Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 2,25.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 2,25 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR2208 ; FR2213 ; FR2216 ; FR2218 ; FR2221 ; FR2223 ; FR2226 ; FR2229.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.

3180020
Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 2,50.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 2,50 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR2508 ; FR2513 ; FR2516 ; FR2518 ; FR2521 ; FR2523 ; FR2526 ; FR2529 ; FR2531 ; FR2533.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.

3138549
Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 2,75.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 2,75 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR2708 ; FR2713 ; FR2716 ; FR2718 ; FR2721 ; FR2723 ; FR2726 ; FR2729 ; FR2731 ; FR2733 ; FR2735 ; FR2738.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.

3191472
Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 3,00.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 3,00 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR3008 ; FR3013 ; FR3016 ; FR3018 ; FR3021 ; FR3023 ; FR3026 ; FR3029 ; FR3031 ; FR3033 ; FR3035 ; FR3038.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.

3135338
Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 3,50.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 3,50 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR3508 ; FR3513 ; FR3516 ; FR3518 ; FR3521 ; FR3523 ; FR3526 ; FR3529 ; FR3531 ; FR3533 ; FR3535 ; FR3538.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.

3163582
Endoprot. coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK LIBERTY, diam 4,00.
Stent à libération de sirolimus FIREHAWK LIBERTY de diamètre 4,00 mm de la société MICROPORT CRM France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FR4008 ; FR4013 ; FR4016 ; FR4018 ; FR4021 ; FR4023 ; FR4026 ; FR4029 ; FR4031 ; FR4033 ; FR4035 ; FR4038.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.