Article 1
Le conservatoire botanique Sud-Atlantique est agréé en tant que conservatoire botanique national pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : TREL2015682A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/7/23/TREL2015682A/jo/article_1
Texte n°8
Le conservatoire botanique Sud-Atlantique est agréé en tant que conservatoire botanique national pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.