Arrêté du 20 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme

Version INITIALE

NOR : MICD2015199A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/7/20/MICD2015199A/jo/article_5

Texte n°59

Article 5


L'article 15 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « spécialité » est remplacé par le mot : « discipline » ;
2° Au quatrième alinéa, après les mots : « de la discipline », sont ajoutés les mots : « et, le cas échéant, du domaine ».