Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine

Version INITIALE

NOR : SSAP2012895A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/6/25/SSAP2012895A/jo/article_snum13

Texte n°30


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Etain

Plomb

Phosphore

88,0 % - 90,0 %

9,0 % - 11,0 %

0,2 % - 1,0 %

0,01 % - 0,2 %


Impuretés [% (m/m)] :


Fer

Manganèse

Nickel*

Soufre

Antimoine*

Zinc

≤ 0,2 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,05 %

≤ 0,1 %

≤ 0,5 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


19. Alliages de cuivre pour les produits métalliques du groupe D


En sus des alliages mentionnés aux points précédents de la présente annexe, les alliages respectant les conditions suivantes peuvent être utilisés pour les produits du groupe D :


- cuivre, zinc, silicium, étain, phosphore : pas de restriction ;
- aluminium, fer, manganèse : ≤ 3,0% (m/m) ;
- plomb : ≤ 3,5% (m/m) ;
- nickel : ≤ 3,0% (m/m) ;
- arsenic, antimoine : ≤ 0,25% (m/m) ;
- autres éléments : ≤ 0,1% (m/m).


II. - Cuivres
1. Cuivre
1.1. Cu-DHP


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Cu-DHP ou CW024A

A, B, C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Phosphore

≥ 99,9 %

0,015 % - 0,04 %


Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)


1.2. Cu-ETP


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Cu-ETP ou CW004A

C et D


Constituants [% (m/m)] :


Cuivre

Oxygène1

≥ 99,9 %

≤ 0,04 %


(1) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.