Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux matériaux et produits métalliques destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine

Version INITIALE

NOR : SSAP2012895A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/6/25/SSAP2012895A/jo/article_snum1

Texte n°30


ANNEXES


ANNEXE 1
LISTE POSITIVE DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES AUTORISÉS POUR LA FABRICATION DES PRODUITS MÉTALLIQUES AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE OU « LISTE DE COMPOSITIONS »


La présente annexe détaille la liste des matériaux qui peuvent être utilisés pour la fabrication produits métalliques destinés à entrer en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine et précise pour quels groupes de produits métalliques ces alliages sont autorisés.


I. - Alliages de cuivre
1. Alliages de cuivre et zinc
1.1. CuZn40


Désignation

Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé

CuZn40 ou CW509L*

B, C et D


(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).