Article 2
A l'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2016 susvisé, dans la colonne « Synonyme utilisable », pour la variété Hibou noir, le mot : « Avanà » est ajouté.
Arrêté du 13 mars 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)
NOR : AGRG2007398A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/3/13/AGRG2007398A/jo/article_2
Texte n°12