Arrêté du 27 janvier 2020 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master

Version INITIALE

NOR : ESRS1934952A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/1/27/ESRS1934952A/jo/article_2

Texte n°10

Article 2


L'arrêté du 22 janvier 2014 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master est abrogé.