Arrêté du 3 septembre 2019 relatif aux espèces modèles

Version INITIALE

NOR : ESRR1914569A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/9/3/ESRR1914569A/jo/article_2

Texte n°25

Article 2


Les espèces concernées visées à l'article 1er sont énumérées en annexe du présent arrêté. Cette liste peut être révisée en fonction de l'évolution des pratiques de la recherche.