Arrêté du 16 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2004 portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du Louvre

Version INITIALE

NOR : MICC1919161A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/7/16/MICC1919161A/jo/article_1

Texte n°44

Article 1


L'article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au deuxième alinéa, le nombre : « vingt et un » est remplacé par le nombre : « vingt-trois » ;
2° Le quatrième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé : « 2° Les directeurs des huit départements de conservation du musée du Louvre et le directeur du musée Eugène-Delacroix ; » ;
3° Au huitième alinéa, le nombre : « Huit » est remplacé par le nombre : « Neuf » ;
4° Le dernier alinéa est supprimé.