Arrêté du 22 juillet 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité CAPITOLE T et EVIDENCE de la société EVOLUTIS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SSAS1921709A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/7/22/SSAS1921709A/jo/article_1

Texte n°18

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », est créée la rubrique « Société EVOLUTIS » avec les produits suivants :


CODE
NOMENCLATURE

Société EVOLUTIS

3149010
Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPITOLE T Ti/HA, cupule non cimentée.
Cupule double mobilité avec deux plots et une patte de fixation non cimentée CAPITOLE T Ti/HA de la société EVOLUTIS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
H51 T245 ; H51 T247 ; H51 T249 ; H51 T251 ; H51 T253 ; H51 T255 ; H51 T257 ; H51 T259 ;
H51 T261 ; H51 T263
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.

3126322
Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, EVIDENCE Ti/HAC, cupule non cimentée.
Cupule double mobilité avec deux plots et une patte de fixation non cimentée EVIDENCE Ti/HAC de la société EVOLUTIS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01-024-04-4500 ; 01-024-04-4700 ; 01-024-04-4900 ; 01-024-04-5100 ; 01-024-04-5300 ; 01-024-04-5500 ; 01-024-04-5700 ; 01-024-04-5900 ; 01-024-04-6100 ; 01-024-04-6300
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.

3121543
Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPITOLE T Ti/HA, insert, diam. 22,2mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité CAPITOLE T Ti/HA de la société EVOLUTIS, associé à une tête fémorale de diamètre 22,2mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
H51 M2245 ; H51 M2247 ; H51 M2249 ; H51 M2251 ; H51 M2253 ; H51 M2255 ; H51 M2257 ; H51 M2259 ; H51 M2261 ; H51 M2263 ; H51 M2265
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.

3139891
Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, EVIDENCE Ti/HAC, insert, diam. 22,2mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité EVIDENCE Ti/HAC de la société EVOLUTIS, associé à une tête fémorale de diamètre 22,2mm.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
01-023-03-4422
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.

3123499
Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, EVIDENCE Ti/HAC, insert, diam. 28mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité EVIDENCE Ti/HAC de la société EVOLUTIS, associé à une tête fémorale de diamètre 28 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01-023-03-4628 ; 01-023-03-4828 ; 01-023-03-5028 ; 01-023-03-5228 ; 01-023-03-5428 ; 01-023-03-5628 ; 01-023-03-5828 ; 01-023-03-6028 ; 01-023-03-6228
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.

3177609
Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPITOLE T Ti/HA, insert, diam. 28mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité CAPITOLE T Ti/HA de la société EVOLUTIS, associé à une tête fémorale de diamètre 28mm
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
H51 M2847 ; H51 M2849 ; H51 M2851 ; H51 M2853 ; H51 M2855 ; H51 M2857 ; H51 M2859 ; H51 M2861 ; H51 M2863 ; H51 M2865
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.