La troisième partie « Intersections et régimes de priorité » est ainsi modifiée :
1° Au cinquième alinéa du 1 du B de l'article 42-9,
a) Après les mots : « fonctionnant normalement », sont insérés les mots : « ou occasionnellement » ;
b) Après les mots : « circulaire : R11j, » il est inséré le mot : « R22j » ;
2° La deuxième phrase du troisième alinéa de l'article 42-10 est remplacée par deux phrases ainsi rédigées :
« Le panneau AB3a complété par le panonceau M9c est obligatoire hors agglomération. En agglomération il est facultatif, sauf en présence d'un signal R22j. »