Article 1
L'annexe I de l'arrêté du 12 décembre 2013 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins
NOR : AGRT1825534A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/9/25/AGRT1825534A/jo/article_1
Texte n°24