Arrêté du 24 septembre 2018 portant agrément de l'association « Les Massicois sont là »

Version INITIALE

NOR : SPOV1825984A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/9/24/SPOV1825984A/jo/article_2

Texte n°48

Article 2


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.