Arrêté du 24 septembre 2018 portant agrément de l'association « Les Massicois sont là »

Version INITIALE

NOR : SPOV1825984A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/9/24/SPOV1825984A/jo/article_1

Texte n°48

Article 1


L'agrément prévu à l'article L. 224-3 du code du sport susvisé est accordé pour une durée de cinq ans à l'association qui a présenté un dossier d'agrément conformément à l'article D. 224-9 du même code et qui est mentionnée ci-après :


- Les Massicois sont là, 8, allée du Roussillon, 91300 Massy.