Arrêté du 4 mai 2018 portant homologation du circuit de vitesse de Nevers Magny-Cours (Nièvre)

Version INITIALE

NOR : INTS1811932A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/5/4/INTS1811932A/jo/article_1

Texte n°3

Article 1


Le circuit de vitesse de Nevers Magny-Cours (Nièvre), tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (I), est homologué à compter du 19 juin 2018 pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules.
Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II.