Arrêté du 29 novembre 2017 modifiant la liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : TREL1729381A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/11/29/TREL1729381A/jo/article_1

Texte n°8

Article 1


La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 10 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale - FR2410003).