Article 1
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 10 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale - FR2410003).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : TREL1729381A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/11/29/TREL1729381A/jo/article_1
Texte n°8
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 10 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale - FR2410003).
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