Article 2
L'université Sorbonne Université fixe dans ses statuts la liste des composantes membres de chaque regroupement de composantes.
Arrêté du 4 août 2017 portant création de regroupements de composantes à l'université Sorbonne Université
NOR : ESRS1722497A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/8/4/ESRS1722497A/jo/article_2
Texte n°49