Article 7
L'arrêté du 13 novembre 2015 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine est abrogé à compter de la publication du présent arrêté.
République
Française
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Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENS1712264A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/21/MENS1712264A/jo/article_7
Texte n°29
L'arrêté du 13 novembre 2015 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine est abrogé à compter de la publication du présent arrêté.
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