Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Boutard.
Noisetier : Feriale, Ferwiller.
Pêcher :

- nectarines : Maillara, Maillarlate, Valsun ;
- pêches proprement dites : Conquise, Maillarbig, Maillargood, Maillarime, Maillarplus, Valdeli ;
- pêche proprement dite plate : Maillarflat.

Poirier européen : Delferco.
Pommier : Coop 43, Dalinette, Rafzubex, Scifresh, Topaz.