Arrêté du 5 janvier 2017 portant agrément de l'association « Les Gaillards du CABCL »

Version INITIALE

NOR : VJSV1700617A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/1/5/VJSV1700617A/jo/article_2

Texte n°79

Article 2


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.