Arrêté du 10 octobre 2016 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

Version INITIALE

NOR : VJSF1630148A

Texte n°40

Article 3


L'article 2 de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :
1° Au sixième alinéa du point a, les mots : « Mme Laurence Brien » sont remplacés par les mots suivants : « M. Sébastien Buisine » ;
2° Au huitième alinéa du point b, les mots : « M. Joël Fricaud » sont remplacés par les mots suivants : « M. Julien Rebuffet ».