Article 2
L'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à l'Ecole nationale d'applications des géosciences est abrogé.
Arrêté du 21 juillet 2016 relatif aux activités du BRGM en lien avec l'enseignement supérieur
NOR : MENR1611682A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/7/21/MENR1611682A/jo/article_2
Texte n°3