Affiner la recherche La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.
S'abonner au JO en ligne
Rechercher un JO (contient des filtres actifs)
Date ou période de publication

Format JJ/MM/AAAA, MM/AAAA ou AAAA

Filtres (contient des filtres actifs)
Nature de texte

La liste des typologies des textes sera filtrée au fur et à mesure en temps réel

Emetteur

emetteur.helpLabel

Tables annuelles (1869 - 2015) (contient des filtres actifs)
Par année / période

De

À

Journal officiel "Lois et Décrets"

JORF n° 0199 du 27 août 2016

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2016/8/27

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  1. Arrêté du 21 juillet 2016 relatif aux activités du BRGM en lien avec l'enseignement supérieur
  2. Arrêté du 27 juillet 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel intitulé « OCEAN concours »
  3. Arrêté du 2 août 2016 fixant le montant annuel maximal de l'indemnité pour travail dominical permanent attribuée à certains personnels de surveillance et de logistique relevant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
  4. Arrêté du 3 août 2016 portant déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'une parcelle située à Tours (Indre-et-Loire)
  5. Arrêté du 11 août 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques
  6. Arrêté du 11 août 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires
  7. Arrêté du 11 août 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale
  8. Arrêté du 11 août 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe

Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  1. Arrêté du 24 août 2016 portant délégation de signature (cabinet)

Mesures nominatives

Informations parlementaires

Télécharger le Journal officiel authentifié PDF - 8,7 MoExtrait du Journal officiel contenant des
informations nominatives (accès protégé)PDF - 550,9 Ko
Retourner en haut de la page