Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000

Version INITIALE

NOR : DEVL1616262A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/8/DEVL1616262A/jo/article_4

Texte n°3

Article 4


Les espèces d'intérêt communautaire suivantes sont retirées de l'annexe II de l'arrêté du 16 novembre 2001 susvisé :


NOM DES ESPÈCES

Code

P

RÉGION BIOGÉOGRAPHIQUE

Alpine

Méditerranéenne

Continentale

Atlantique

a) ANIMAUX

MAMMIFÈRES

CHIROPTERA

Rhinolophidae

Rhinolophe de Méhély (Rhinolophus mehelyi)

1302

X

POISSONS

SALMONIFORMES

Truite à grosses taches (Salmo macrostigma)

1108

X

CYPRINIFORMES

Cyprinidae

Aspe (Aspius aspius)

1130

X