Article 1
Le circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exclusion des formules 1.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : INTS1614066A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/5/25/INTS1614066A/jo/article_1
Texte n°26
Le circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exclusion des formules 1.
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