Arrêté du 20 mai 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 151)
Chapitre 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre 2 : CONSTRUCTION - COMPARTIMENTAGE ET STABILITÉ, MACHINES ET INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
A - GÉNÉRALITÉS
B - CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT
C - COMPARTIMENTAGE, STABILITÉ ET INSTALLATIONS D'ASSÈCHEMENT
D - INSTALLATIONS DE MACHINES
E - INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
F- MACHINES ET INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES POUR NAVIRES PROPULSÉS MÉCANIQUEMENT
G - PRESCRIPTIONS SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLES AUX NAVIRES DONT LES LOCAUX DE MACHINES NE SONT PAS GARDÉS EN PERMANENCE
Chapitre 3 : CONSTRUCTION - PRÉVENTION, DÉTECTION ET EXTINCTION DE L'INCENDIE
Chapitre 4 : ENGINS DE SAUVETAGE, ETC.
Chapitre 5 : RADIOCOMMUNICATIONS
Chapitre 6 : SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION
Chapitre 7 : NORMES D'EXPLOITATION
Chapitre 8 : ÉLÉMENT HUMAIN (Articles 2 à 3)
Article 1
L'annexe 151-1. II de la division 151 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est remplacée comme suit :