Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 23 mars 2016 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne)

Version INITIALE

NOR : INTS1610235A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/4/18/INTS1610235A/jo/article_1

Texte n°13

Article 1


Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 23 mars susvisé, relatifs au nombre maximal de véhicules admis à participer aux épreuves sur le circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant, sont remplacés par les tableaux annexés au présent arrêté.