Arrêté du 10 février 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : DEVL1601800A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/2/10/DEVL1601800A/jo/article_1

Texte n°10

Article 1


Les trois cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/110 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation : FR 2601011). L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bléneau, Moutiers-en-Puisaye, Saint-Martin-des-Champs, Saint-Privé, Treigny.