Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base
Annexe
Annexe
Titre Ier : DÉFINITIONS
Titre II : OBJECTIFS DU RAPPORT DE SÛRETÉ
Titre III : PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ÉLABORATION DU RAPPORT DE SÛRETÉ
Titre IV : CONTENU DE LA VERSION PRÉLIMINAIRE DU RAPPORT DE SÛRETÉ
Chapitre Ier : Description de l'INB, de son environnement et de son fonctionnement
Chapitre II : Aspects organisationnels et humains
Chapitre III : Maîtrise des risques présentés par l'INB
Section 1 : La maîtrise des réactions nucléaires en chaîne
Section 2 : L'évacuation de la puissance thermique issue des substances radioactives et des réactions nucléaires
Section 3 : Le confinement des substances radioactives
Section 4 : La protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisants
Section 5 : La maîtrise des risques non radiologiques
Chapitre IV : Démonstration de la sûreté nucléaire
Chapitre V : Activités et éléments importants pour la protection
Chapitre VI : Gestion des situations d'incident et d'accident
Chapitre VII : Evaluation des conséquences potentielles des incidents et accidents
Chapitre VIII : Etude de dimensionnement du PUI
Chapitre IX : Opérations particulières
Chapitre X : Dispositions complémentaires aux dispositions générales et spécifiques à certaines INB
Titre V : CONTENU DU RAPPORT DE SÛRETÉ EN VUE DE LA MISE EN SERVICE DE L'INB
Titre VI : MISE À JOUR DU RAPPORT DE SÛRETÉ LORS DE LA REMISE DU DOSSIER DE FIN DE DÉMARRAGE
Article 3-1-1
Le rapport de sûreté est tel que :
- les informations y figurant sont cohérentes entre elles et, le cas échéant, avec celles présentes dans les documents mentionnés à l'article 3-1-5 de la présente annexe ;
- son contenu répond aux exigences réglementaires applicables.
Article 3-1-2
Les modifications du rapport de sûreté par rapport à sa version précédente concernant des modifications de l'INB, de son environnement ou des évolutions de la démonstration de sûreté nucléaire sont identifiées. L'exploitant documente l'origine de ces modifications.