Arrêté du 17 décembre 2015 fixant le classement des emplois de directeur régional des affaires culturelles et de directeur régional adjoint des affaires culturelles

Version INITIALE

NOR : MCCB1530423A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/17/MCCB1530423A/jo/article_4

Texte n°43

Article 4


Le classement des emplois de directeur régional adjoint exerçant les fonctions de responsable de pôle, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe III :


- Alsace-Champagne-Ardenne-Lorrain : pôle patrimoines, pôle création, pôle démocratisation et industries culturelles ;
- Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes : pôle patrimoines et architecture, pôle création et industries culturelles, pôle démocratisation culturelle et action territoriale ;
- Auvergne-Rhône-Alpes : pôle architecture et patrimoines, pôle création, médias et industries culturelles ;
- Ile-de-France : pôle patrimoines ;
- Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées : pôle patrimoines, pôle action territoriale et culturelle ;
- Nord-Pas-de-Calais-Picardie : pôle patrimoines.