Arrêté du 24 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : DEVL1515421A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/11/24/DEVL1515421A/jo/article_2

Texte n°9

Article 2


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 côte bleue marine figure en annexe au présent arrêté.