Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires

Version INITIALE

NOR : MENE1526553A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/11/9/MENE1526553A/jo/article_1

Texte n°3

Article 1


La durée hebdomadaire des enseignements à l'école maternelle et à l'école élémentaire est de vingt-quatre heures.