Arrêté du 12 octobre 2015 relatif à la composition du comité de suivi des autorisations de mise sur le marché mentionné à l'article L. 1313-6-1 du code de la santé publique et portant nomination de ses membres

Version INITIALE

NOR : AGRG1524388A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/10/12/AGRG1524388A/jo/article_2

Texte n°32

Article 2


Au titre de l'article 1er du présent arrêté, sont nommés membres du comité de suivi :
a) En qualité de président du comité : M. Michel GRIFFON ;
b) En qualité de professionnel de santé : M. Philippe QUENEL, Mme Laurie CORDIER ;
c) En qualité d'utilisateur de produits : M. Bernard GUILLARD, M. Antoine LAMBERT, M. Denis VELUT ;
d) En qualité d'agronome : M. Franck DUROUEIX, M. Yves MONNET, M. François VILLENEUVE ;
e) En qualité de spécialiste de l'environnement : M. Jean-François CHAUVEAU, M. Patrice MARCHAND.