Arrêté du 31 août 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de « plantes fourragères et à gazon »)

Version INITIALE

NOR : AGRG1519949A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/8/31/AGRG1519949A/jo/article_4

Texte n°35

Article 4


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014 les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :


- brome cathartique : Baladin ;
- dactyle fourrage : Foly ;
- ray-grass anglais fourrage : Aubisque, Bargala, Brital, Cassidi, Proton ;
- ray-grass d'Italie non alternatif : Modesto ;
- ray-grass hybride : Sirène.


Légumineuses fourragères :luzerne : Comete, Lobo.
Graminées à gazon :


- agrostide ténue : Denso ;
- fétuque élevée gazon : Farandole, Greenzeal ;
- fétuque ovine : Cantona, Spartan ;
- fétuque rouge traçante : Chopin ;
- paturin des prés : Zedor ;
- ray-grass anglais gazon : Amiral, Barsandra, Brio, Cachemire, Enesco, Faveur, Milan, Orval.


Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2017.