Article 2
L'annexe de l'arrêté du 11 mars 2013 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 23 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 11 mars 2013 portant organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole
NOR : MENE1518130A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/7/23/MENE1518130A/jo/article_2
Texte n°9